Comptes rendus
Date Ordre du jour Document
17/08/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 17 août 2020
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17/07/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020
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09/07/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2020

Election du Maire et de ses adjoints

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22/06/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2020
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14/03/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2020
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06/02/2020 Procès-verbal du conseil municipal du 4 février 2020
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01/10/2018 Compte rendu du conseil municipal du 25/09/2018
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01/10/2018 Compte rendu du conseil municipal du 11/09/2018
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04/09/2018 Compte rendu du Conseil Municipal du 4 septembre 2018

quorum non atteint, réunion reportée

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02/08/2018 Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juillet 2018

Projet Parc Eolien sur la commune de Varaize

Adhesion de Vals de...

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24/04/2018 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2018

A) COMMUNE SAINTE-MEME

01- Vote du compte de gestion 2017 établi par...

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15/03/2018 Compte rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2018

- Préparation du Budget Primitif 2018 et vote des subventions

- Entretien des locaux de la Mairie

- Approbation des statuts de...

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06/02/2018 Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2018

- Demandes de subventions pour les travaux de mise en accessibilité d'établissements recevant du public

- Demande de subvention pour...

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19/12/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

- Tarifs définitifs de location de la salle des fêtes à partir du 1er janvier 2018

- Convention agence postale

- Prix de vente...

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28/11/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2017

- Clôture Place Saint-Laurent

- Devis fournitures logement place de la liberté

- Repas 3ème âge

- Achat...

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14/11/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2017

- Vente bien communal

- Devis pompes à essence

- Travaux plce de l'Eglise

- Logement place de la liberté

- Arbre...

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24/10/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 24 Octobre 2017

- Décision modificative: Opérations d'ordre SDEER

- Convention de prestation service ADS

- Questions diverses mises à l'ordre...

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17/10/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 17 octobre 2017

- Modification des Statuts de la CDC

- Approbation du rapport de la CLECT

- Vente parcelle section C n°477

- Révision...

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29/08/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 29 août 2017
  • Location salle des fêtes
  • Convention avec le comité des fêtes
  • Participation financière commune...
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04/07/2017 Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2017

1- Changement des statuts du SYMBA

2- Choix de l'entreprise pour travaux éléctricité dans le logement place de la liberté

3-...

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